Déposée par voie électronique le 22 juillet 2015 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) H-FLAG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « H-FLAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-33 du 14 août 2015.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) H-FLAG domicilié(e) 51 Péminier - 22400 - LANDEHEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 150 795 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H-FLAG, M. Bruno CAUDAL domicilié(e) 51 Péminier - 22400 - LANDEHEN - France.
La marque H-FLAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4198505.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
H-FLAG, M. Bruno CAUDAL - 51 Péminier - 22400 - LANDEHEN - France
Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33
Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.
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